Mentions légales

Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :


 

Art. 1 | Éditeur du site

Le site atmosart.fr est édité par :

Association ATMOS ART
303 Avenue du 19 Mars 1962
13390 Auriol

📧 atmosart13@gmail.com
N° SIREN : 820503704
N° SIRET : 82050370400018
RNA : W133023764
Code APE : 9001Z (Arts du spectacle vivant)

Directrice de la publication : Mme Alicia IENCO

Le site est hébergé par :
Agence Inela
70 chemin Joseph Aiguier
13009 Marseille
📞 06 02 45 71 18
RCS Marseille 913 187 795

 


 

Art. 2 | Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site atmosart.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.

 


 

Art. 3 | Services fournis

Le site fournit des informations sur les activités de l’association ATMOS ART.

Ces informations sont indicatives et peuvent être modifiées après leur mise en ligne.
L’association ne garantit pas l’exactitude ni l’exhaustivité des informations.
L’utilisateur en accepte la responsabilité.

 


 

Art. 4 | Données personnelles

4.1 – Utilisation
Des traitements sont mis en œuvre pour permettre la communication avec les internautes et mesurer l’audience via Google Analytics.

4.2 – Destinataires
Les données issues du formulaire de contact sont uniquement traitées par ATMOS ART.
Aucune donnée n’est cédée ni divulguée.

4.3 – Conservation
Les données sont conservées 2 ans maximum.
Pour les données Google Analytics, voir la politique de confidentialité de Google Inc.

4.4 – Droits
Conformément à la loi n°78-17 (Informatique et Libertés), vous disposez de droits d’accès, rectification, suppression et opposition.
Ces droits peuvent être exercés via notre formulaire de contact, avec vérification d’identité.

 


 

Art. 5 | Cookies

5.1 – Cookie de session
Un cookie de session peut être utilisé à des fins statistiques. Vous pouvez le désactiver dans votre navigateur.

Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics. Les données (dont votre IP) sont transmises aux États-Unis.
En utilisant ce site, vous consentez au traitement de vos données par Google selon leurs conditions.

 


 

Art. 6 | Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de l’association ATMOS ART.
Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite.

Les logos et marques sont protégés.
Toute utilisation sans autorisation est interdite.

 


 

Art. 7 | Liens hypertextes

7.1 – Liens vers le site
Autorisation libre sous réserve d’information préalable à ATMOS ART.
Interdiction pour les sites à contenu illicite, choquant ou contraire à l’éthique.

7.2 – Liens vers documents
Tout lien vers un document (PDF, image, etc.) est interdit sans autorisation.

7.3 – Frame / inclusion
L’inclusion d’éléments du site sur un site tiers est interdite.

7.4 – Demande d’autorisation
Toute demande doit être faite via le formulaire de contact ou par mail : atmosart13@gmail.com

 


 

Art. 8 | Accessibilité

Le site respecte les standards web (norme XHTML 1.0 Transitionnelle – W3C).

 


 

Art. 9 | Responsabilité

ATMOS ART et les auteurs ne peuvent être tenus responsables :

  • d’erreurs ou d’omissions

  • de dysfonctionnements

  • du contenu de sites liés

  • des conséquences liées à l’utilisation des informations diffusées

L’association ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.